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Cahier des charges du CRC BFC (version du 07/12/2019)


 Article 1 - Présentation - Le Comité Régional Bourgogne-Franche-Comté chapeaute un championnat régional des clubs. Le règlement national du championnat des clubs est appliqué.
 
Article 2 - Organisation – Le Comité Régional BFC confie aux deux Commissions Territoriales (Bourgogne et Franche-Comté) la charge de l’organisation de chacun des CRC se trouvant sur son territoire. En l’occurrence, sont concernés le CRC OPEN, le CRC F, le CRC V, leCRC Jeunes et le CRC JP. Chaque Commission Territoriale désignera un référent CRC qui transmettra l’ensemble des résultats et autres données au responsable CRC du Comité Régional pour centralisation. La confirmation de la participation au CRC par les équipes concernées sera transmise à chaque référent territorial avant le 15 janvier, obligatoirement avant l’établissement du calendrier des rencontres.
Les groupes dans les commissions territoriales sont :
OPEN :
CT Bourgogne : 16 équipes réparties dans deux groupes de 8.
CT Franche-Comté : 16 équipes réparties dans deux divisions de 8.
 
Féminin :
CT Bourgogne : 16 équipes réparties dans deux groupes de 8.
CT Franche-Comté : 8 équipes réparties dans un groupe de 8.
Le CR BFC devra harmoniser le CRC Féminin pour qu’il ait le même nombre d’équipes à partir de 2021. Le nombre de …. équipes est envisagé afin d’avoir 2 divisions identiques dans chaque CT.
 
Vétéran :
Les 4 équipes de la finale régionalesont issues de la finale territoriale CRC. Chaque CD est obligatoirement représenté sauf s’il n’a pas de CDC Vétéran. Dans ce cas, l’équipe supplémentaire en finale territoriale est accordée au CD qui compte le plus d’équipes.
La finale régionale s’impose si le CR BFC n’a plus qu’une seule équipe retenue pour la finale CNC Vétéran. Dans le cas où 1 équipe issue de chacun des deux territoires est qualifiée pour la phase nationale, c’est la finale territoriale qui détermine la qualification.
 
Jeunes :
Les équipes de la finale régionaleen B-M (4) et en C-J (4) sont issues de la finale territoriale CRC. La finale régionales’impose si le CR BFC n’a plus qu’une seule équipe retenue pour la finale CNC Jeunes par catégorie. Dans le cas où 2 équipes issues de chacun des deux territoires sont qualifiées pour la phase nationale, c’est la finale territoriale qui détermine la qualification.
 
Article 3 - Composition des équipes Les équipes doivent être composées de joueurs/joueuses d’un même club. Pour le CRC Vétéran, la compétition est réservée exclusivement aux joueurs de la catégorie Vétéran (60 ans et plus dans l’année), hommes et femmes.
Chaque équipe est placée sous la responsabilité d’un capitaine pouvant être joueur. Ce capitaine est chargé de produire les licences et de remplir la feuille de match. La composition des équipes est effectuée librement par le capitaine avant chaque partie et n’est portée à la connaissance de l’adversaire que lorsque celui-ci a également constitué son équipe.
C’est également le capitaine qui signale à l’adversaire et à l’arbitre tout remplacement avant la mène suivante.
 
 
 
 
Article 4- Inscriptions - Les inscriptions sont payantes. Le montant est fixé lors de l’Assemblée Générale du Comité Régional BFC. Chaque club, pour le CRC OPEN et Féminin, accepte par principe le droit d’inscription de 50€. Ces frais d’inscriptionsont prélevés par le biais de factures établies par chaque CD qui les reverseau Comité Régional BFC vers la mi-octobre.
NB : il n’y aura pas de frais d’inscription pour le CRC Jeunes, le CRC vétérans et le CRC Jeu provençal.
 
Par ailleurs, le Comité Régional BFCétablit un budget annuel réalisé de la manière suivante pour le CRC OPEN et Féminin : base de 56 équipes :
  • 2800€ d’inscriptions par les clubs
  • 2800€ par le CR BFC qui dote le CRC à hauteur du montant total des inscriptions.
  • 2800€ par les CD du CR BFC qui participent à hauteur de 350€ chacun.
 
Pour le CRC OPEN et Féminin :
  • Chaque équipe participant à l’un de ces CRC reçoit une indemnité de 150€ en fin de saison par le biais de la fiche financière transmise au CD d’appartenance.
  • Les équipes qui participent à la finale régionale perçoivent une indemnité supplémentaire de 150€ (4 équipes en CRC OPEN et 4 équipes en CRC Féminin).
 
Pour le CRC jeunes :
  • Le CR BFC attribue 150€par équipe qui se rend à la finale régionale, soit 4 équipes (2 de Bourgogne, 2 de Franche-Comté) en benjamin-minime et en cadet-junior. Donc au total 8 équipes x 150€ = 1200€
 
Pour le CRC Vétéran :
      -    Le CR BFC attribue 150€ par équipe qui se rend à la finale régionale qui réunit les deux premiers de Bourgogne et de Franche-Comté, soit 4 équipes x 150€ = 600€.
 
Pour le CRC Jeu provençal :
  • Le CR BFC attribue 150€ par équipe qui participe à la finale régionale qui réunit les deux premiers de chaque entité, soit 4 x 150€ = 600€
 

Article 5 - Déroulement – Dans chaque Commission Territoriale,il est établi un cahier des charges pour chacun des différents CRC. Ces documents doiventimpérativement être transmis au référent du Comité Régional.

En fonction du nombre d’équipes, il est réalisé, après un tirage au sort, des groupes puis un calendrier des rencontres. Ce travail est réalisé par le référent Territorial en présence d’un membre du Comité Régional issu de son Territoire. Toutes ces informations seront transmises au référent du Comité Régional.

Les équipes d’un même club sont placées dans des groupes différents. Si cela n’est pas possible, elles doivent être opposées dès la première rencontre.

Chaque Commission Territoriale procède à la désignation des lieux, des horaires et des dates des diverses rencontres. Sauf s’il est possible d’établir un calendrier unique.

 
Pour les CRC OPEN et Vétéran, les terrains au nombre de 6 doivent être aux dimensions réglementaires prévues par la FFPJP. Pour les féminines, il s’agit de 4 terrains réglementaires. Si l’organisateur n’est pas en mesure de prévoir le nombre suffisant de terrains, il sera envisagé de jouer les individuels sur deux tours.
Pour le CRC Jeu provençal, les terrains au nombre de 3 doivent être aux dimensions réglementaires prévues par la FFPJP (au minimum 3.50 de large sur 24 m)
L’arbitrage est assuré par un arbitre régional désigné par la commission d’arbitrage de la Commission Territoriale ou du CD organisateur pour chaque journée des différents CRC.
L’arbitre est indemnisé par le Comité Régional BFC au moment où il transmet sa demande à la trésorerie régionale :indemnité en fonction de son grade et 0.30€ du km.
 
L’organisateur prévoit et fournit en nombre suffisant, les feuilles de matchs et, dans la mesure du possible, des cercles.
Une tenue homogène (haut et bas du corps, avec identification du club) est obligatoire pour les joueurs dès la phase territoriale (se référer aux dispositions fédérales en lien avec les tenues).
En cas d’intempéries, le jury peut autoriser un vêtement supplémentaire pendant un temps qui lui semblera opportun.
 
 
 
L’équipe qui ne respecterait pas les dispositions liées aux tenues encourt de l’avertissement jusqu’à la perte du match en cours prononcée par le jury.
 
A l’issue des rencontres, les feuilles de match sont signées des deux coaches et de l’arbitre. Les résultats doivent être transmis le plus rapidement possible au référent de la Commission Territoriale qui les fera suivre au référent du Comité Régional après en avoir fait une copie.Cela suppose obligatoirement l’envoi des originauxdes feuilles de matchs pour d’éventuels contrôles.
Un pot de l’amitié ou collation pourra être offert par l’organisateur à la fin de chaque journée.
Dans le cas d’une finale territoriale, le principe de 2 rencontres sur la journée est retenu comme celui de la finale régionale.
 
Article 6 - Montées et descentes - En fin de saison, une finale régionale est organisée en fonction du calendrier établi par le Comité Directeur du CR BFC. Le CD organisateur sera lui aussi attribué de manière à établir une rotation entre les huit comités.
Dans la mesure du possible, la finale CRC Vétéran sera organisée en semaine.
Ces finales permettent de déterminer les équipes qui seront susceptibles d’évoluer en CNC l’année suivante (CNC OPEN et Féminin).
Seront convoquées :
CRC OPEN : La 1ère et la 2ème au classement de la CT Bourgogne et la 1ère et la 2ème au classement de la CT Franche-Comté.
CRC F : La 1ère et la 2ème au classement de la CT Bourgogne et la 1ère et la 2ème au classement de la CT Franche-Comté.
CRC V : La 1ère et la 2ème au classement de la CT Bourgogne et la 1ère et la 2ème au classement de la CT Franche-Comté.
CRC Jeunes : La 1ère et la 2ème au classement de la CT Bourgogne et la 1ère et la 2ème au classement de la CT Franche-Comté en Benjamin-Minime. Même disposition en Cadet-Junior. Chacune de ces équipes est encadrée par un éducateur.
Lors de ces finales, les dispositions relatives aux tenues s’appliquent conformément au règlement fédéral.
L’organisateur fournit les feuilles de matchs aux équipes puis le délégué procède au tirage au sort en présence des capitaines et du jury. Après dépôt des licences, les rencontres débutent. Chaque terrain est pourvu d’un cercle. Toutes les équipes de la même division se rencontrent.
A l’issue de cette journée, l’équipe championne du CRC OPEN et du CRC F monte en CNC. L’équipe championne du CRC V, CRC Jeunes et CRC Jeu provençal accède à la finale nationale qui est un rassemblement des différents vainqueurs des CRC de l’année. En cas d’égalité,il est procédé au départage par l’application du règlement du Championnat National des Clubs.
Tous les matchs doivent être joués dans les conditions réglementaires. L’indemnité régionale n’est pas attribuée en cas de non-respect du règlement de cette finale.
 
Déroulement de la finale régionale (CRC OPEN, Féminin, Vétéran et Jeu provençal) :
  • Pour le CRC Vétéran et Jeu Provençal : le 1ER de l’entité Bourgogne rencontre le 2ème de l’entité Franche-Comté, le 1er de l’entité Franche-Comté rencontre le 2ème de l’entité Bourgogne.
  • Mêmes dispositions pour les finales CRC OPEN et Féminin en attendant la mise en place du nouveau CRC BFC en 2021.
  • Début de la finale régionale à 9h. (8h pour la finale au jeu provençal)
  • Le 1er match doit être achevé avant la pause méridienne.
  • Reprise à 14h pour le 2ème match qui oppose les deux gagnants du 1er match et les deux perdants du 1er
  • L’organisateur prévoit un pot de l’amitié avec les équipes et officiels et invite la presse pour une parution médiatique de l’événement.
 
Déroulement de la finale régionale (CRC Jeunes)
Voir les préconisations de la commission des jeunes régionale.
 
Frais liés à la finale régionale :
  • Le Comité Régional indemnise l’arbitre régional. L’organisateur prend en charge son repas.
  • Pour les équipes, se référer au chapitre Inscriptions.
 
Le nombre de descentes de CRC en CDC sera défini en fonction des éventuelles descentes de CNC. Quant aux montées en CRC, chaque commission territoriale veillera à intégrer le premier au classement CDC de chaque département qui la compose.
 
 
Article 7 - Récompenses - Les récompenses sont à la charge du Comité Régional.
Pour les féminines, des fleurs sont remises aux championnes à la charge de l’organisateur. A la discrétion de celui-ci, il peut prévoir des fleurs pour les autres équipes féminines.
 
Article 8 - Obligations- L’organisateur est tenu de respecter le présent cahier des charges.
 
Article 9 - Forfait et sanctions pécuniaires :
Un forfait lors de la finale régionale entraine la suppression de l’indemnité régionale prévue pour celle-ci. Pour les phases de qualification, les sanctions pécuniaires sont :
  • 100€ par journée simple (1 seul match)
  • 200€ sur une journée double (2 matchs)
  • 600€ pour deux journées ce qui correspond au forfait général.
 
Une équipe qui ne pourrait pas présenter au moins 4 joueurs (3 au CRC Féminin) est déclarée forfait.
Une équipe sachant qu’elle sera forfait a pour obligation de prévenir son ou ses adversaires ainsi que le club qui accueille la ou les rencontres et le référent territorial (référent régional s’il s’agit de la finale).
Le forfait sera comptabilisé comme une victoire 19 à 0 pour l’adversaire (OPEN et Vétéran), et de 13 à 0 (Féminin et Jeunes et jeu provençal)
Le forfait général prononcé entraine la rétrogradation d’un club dans la division la plus basse du CDC.
 
Article 10 - Equipes en CNC- Pour les équipes issues du Comité Régional Bourgogne-Franche-Comté qui évoluent en CNC, le Comité Régional les accompagne financièrement de la manière suivante :
  • Dotation annuellede 500€ par équipe qui évolue en CNC OPEN et CNC Féminin reversée au CD d’appartenance des équipes.
  • Dotation de 250€ pour l’équipe qui participera à la finale CNC Vétéran.
  • Dotation de 250€ pour chaque équipe qui participe à la finale CNC Jeunes (2 équipes) + l’indemnité fédérale (800€) reversée au CD d’appartenance des équipes.
  • Dotation de 250€ pour l’équipe qui participera à la finale CNC Jeu provençal.
 
Dotation exceptionnelle : si une équipe issue du CR BFC acquiert la première place en CNC1, CNC2 ou CNC3, elle reçoit une indemnité supplémentaire de 500€. Même disposition pour le CNC Féminin, Vétéran, Jeunes et Jeu Provençal.
 
Article 11Appellation dès 2019
  • Toutes les équipes qui monteront en CNC auront l’appellation BFC.
 
Article 12 - Adoption – Ce présent document est présenté et validé au moment de l’Assemblée Générale du Comité Régional Bourgogne- Franche-Comté. A chacune de ses modifications, celui-ci est annexé au compte-rendu de l’Assemblée Générale et transmis aux référents territoriaux des CRC puisqu’ils ne sont pas obligatoirement membres du Comité Régional.
Ce présent document est validé en date du 7 décembre 2019 à Sens lors de l’Assemblée Générale du CR BFC.
 
 
 
 
Le Secrétaire général du CR BFC             Le Président du CR BFC
 
 
 
Christian PERRAUDIN                                Robert DUTRONC