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COMITÉ RÉGIONAL BOURGOGNE FRANCHE COMTE
Cahier des charges
des championnats Régionaux (validé en ag du 01/12/2018)

Article 1- REPRESENTATION DU COMITE REGIONAL BFC AUX CHAMPIONNATS DE FRANCE
Le Comité Régional Bourgogne-Franche-Comté (BFC)organise chaque année les championnats qualificatifs aux championnats deFrance dans les catégories suivantes :
TripletteMasculin, Triplette Féminin,Triplette Promotion, Triplette Vétéran,Triplette Jeu Provençal,
Triplette Junior, Triplette Cadet, Triplette Minimes.
Doublette Masculin, Doublette Féminin, Doublette Mixte, Doublette Jeu Provençal.
Tête à Tête Masculin, Tête à Tête Féminin.
Les équipes qualifiées représentent le Comité Régional BFC aux différents championnats de France, selon la répartition suivante :
Aux championnatsSenior masculin et mixte :
Triplette :4équipes qualifiées.
Triplette Promotion : 2.
Triplette Vétéran : 2.
Doublette : 2.
Doublette Mixte : 2.
Tête à Tête Masculin : 2.
Aux championnats Féminins :
Triplette : 2 équipes qualifiées.
Doublette : 2.
Tête à Tête : 2.
Aux championnats « Jeu Provençal » :
Triplette : 2 équipes qualifiées.
Doublette : 2.
Aux championnats jeunes :
Triplette Juniors : 6 équipes qualifiées. TripletteCadets : 6. Triplette Minimes : 6.
 
Lorsqu’un championnat de France est organisé sur son territoire, le Comité Régional BFC prendra la décision de présenter une équipe supplémentaire lors de son Assemblée Générale après consultation auprès de la FFPJP.
 
Paragraphe  1– Dans le cadre du Développement, additif aux compétitions :
Le Comité Régional BFC peut organiser chaque année des championnats honorifiques pour les seniors, les jeunes et les vétérans.
En Doublette Benjamin, Doublette Minime, Doublette Cadet, Doublette Junior.
En Tête à Tête Benjamin, Tête à Tête Minime, Tête à Tête Cadet, Tête à Tête Junior.
Tir de précision (senior et/ou jeunes)en fonction de :
  • Une éventuelle création d’un championnat de France par la FFPJP
  • Du règlement qui sera mis en application par la FFPJP
 
 
Paragraphe  2 – Les inscriptions :
Elles concernent les équipes qualifiées dans chaque CD selon la règle du ratio, c’est-à-dire en fonction du nombre d’équipes engagées à chacun de ses championnats.
Afin que le Délégué du championnat départemental connaisse au préalable le nombre d’équipes qualifiées pour le championnat régional, chaque CD doit transmettre le nombre définitif d’inscrits, au plus tard le mercredi précédent chaque championnat départemental, à M. Robert DEVOILLE. Le quota du nombre d’équipes attribuées pour chaque CD sera transmis aux différents référents départementaux le jeudi précédent la compétition (1 équipe par CD au minimum).
S’il s’agit d’un championnat se déroulant en semaine, chaque CD transmet le nombre définitif d’inscrits 3 jours avant.
L’envoi du nombre d’inscrits tout comme la liste des équipes qualifiées se feront uniquement par courriel (via « gestion concours ») à M. Robert DEVOILLE : robdevcd70@gmail.com
La liste des équipes qualifiées au championnat BFC se fera impérativement dans la semaine qui suit chaque championnat départemental.
Le tirage au sort des poules sera effectué le lundi qui précède la date de chacun des championnats du Comité Régional. Il sera réalisé par le responsable des inscriptions, M. Robert DEVOILLE ou, à défaut, en un lieu et par une personne mandatée par le Président du Comité Régional BFC. Il sera effectué via « Gestion concours », en présence éventuellement d’un arbitre, d’un membre du Bureau du Comité Régional, ou du Président du CD concerné par l’organisation, et sera diffusé aux huit Présidents de CD pour contrôle, ainsi que sur le site du CR.
 
Article 2 – L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET SPORTIVE
 
L’organisation de ces championnats est confiée tour à tour à chacun de ses huit Comités Départementaux, sur un seul site dans la mesure du possible.
Année 2019 - départ de la rotation ainsi définie : débuter le cycle par le CD 21 et poursuivre dans l’ordre croissant des n° des départements : 25- 39- 58- 70- 71- 89- 90.
Ainsi, le CD 21 organiserait le Doublette Masculin + Individuel Féminin + le Doublette Mixte.
           Le CD 25, le Triplette Masculin + le Triplette Féminin + le Triplette Vétéran.
           Le CD 39, le Triplette Promotion + Triplette Jeunes + le Doublette Féminin + Individuel Masculin.
           Le CD 58, le Triplette Jeu provençal + Individuel Jeunes (éventuellement),
           Le CD 70, le Doublette Jeu Provençal + Le Doublette Jeunes (éventuellement).
 
A charge au Comité désigné d’attribuer à un club (ou plusieurs) chacune de cescompétitions.
 
1) Si aucun deses clubs ne se portaitcandidat, leditComité prendraitlui-même en charge l’organisation, dans un lieu de son choix.
2) Si un Comité Départemental ne pouvait assurer l’organisation d’un championnat, son tour passerait purement et simplement.
L’organisation est entièrement à la charge du club (ou du Comité) organisateur.
 
Elle est sous la responsabilité du Président du Comité Régional, d’un Délégué désignépar le Comité Départementalassisté de toute personne compétente.
Il prévoira un fléchage, si besoin.
Il diffusera la liste des hôtels les plus proches (tarifs), et communiquera sur la restauration (tarifs,menus).
Le Président du clubou du CD organisateur devra informer de l’événement :
Le Maire -l’autorité de Police ou de gendarmerie – pour l’obtention de l’autorisation de buvette.
 
Paragraphe 1) Les arbitres :
La Commission Régionale de l’arbitrage et des règlements désigne l’arbitre régional ou national pour chacun des championnats :
Il conviendra de prévoir un arbitre au minimum de niveauRégional assisté d'un arbitre (ou plusieurs) du Comité Départemental organisateur.
Les frais de déplacement et les indemnités des arbitres sont à la charge du Comité Régional : 60€ par journée et 0.30€ du km et frais d’autoroute sur justificatif (directives fédérales).
Le Comité Régional BFC prend en charge la nuitée des arbitres précédant chaque championnat, à condition que leur trajet aller excède 150 kms (sur justificatif).
La nuitée suivante - entre deux journées de championnat - est prise en charge par le Comité Régional BFC (sur justificatif).
 
Paragraphe 2) Le jury :
Sa composition, conforme à la règle fédérale, est obligatoirement affichée et visible.
Rappel : seul le JURY est habilité à prendre les dispositions nécessaires au bon déroulement de la compétition.
 
Paragraphe 3 )Les équipes :
Elles évoluent obligatoirement dans la même formation que lors de leur championnat départemental.Le remplacement d’un joueur est interdit.
A l’issue du championnat départemental, sous l’autorité du délégué, chaque équipe qualifiable doit obligatoirement, avant de quitter le site, stipuler par écrit sur un document spécifique :
  • - Si elle s’engage à participer au championnat régional : si sa réponse est positive, elle a obligation de s’y rendre. Si elle ne peut être présente le jour du championnat, elle fera parvenir un justificatif auprès du responsable des championnats du Comité Régional (M. Robert DEVOILLE) dans les 3 jours. A défaut, elle sera soumise à une convocation devant la commission de discipline (règlement fédéral).
 
  • - Si elle ne souhaite pas participer au championnat régional : l’équipe renseigne le document sur son intention définitive et irréversible de ne pas se déplacer sur le championnat BFC. Dans ce cas, l’équipe n’encourt aucune sanction puisque le document vaut justificatif.
Dès lors, le CD concerné effectuera le remplacement de l’équipe déclarant forfait par l’équipe battue par celle-ci lors de la qualification (art.3 §b du règlement fédéral), en limitant le repêchageaux équipes perdantes des 8ème de finale.
 
Cas particulier : si une équipe avait confirmésa participation au championnat régional et qu’elle informe ultérieurement de son absence au championnat régional, son CD concerné procédera à son remplacement, à condition que le tirage n’ait pas été réalisé. Dans ce cas, l’équipe absente devra transmettre un justificatif d’absence dans les 3 jours.
 
Dans le cas où une ou plusieurs équipes ne souhaitent pas participer au championnat régional, il se déroulera sans le nombre maximal d’équipes.
 
 
Paragraphe 4) Les tenues des joueurs :
Les joueuses et joueurs de chaque équipe portent obligatoirement la tenue sportive de leur club et son logo (haut et bas homogènes).
D’une manière générale, il faut se référer aux dispositions fédérales en lien avec les tenues.
Pour le jeu provençal, l’équipe porte la tenue du club ayant engagé l’inscription.
 
Paragraphe 5) Les modalités :
Les joueuses et joueurs qualifiés à chacun des championnats de France signeront obligatoirement la charte établie par le Comité Régional BFC, assurant ainsi leur adhésion totale aux conditions arrêtées de transport, d’habillement, d’hébergement et de restauration.C’est le délégué du Comité Régional BFC qui veillera à disposer de ce document au moment de la finale.
NOTA :  Joueuses et joueurs qualifiés auront l’obligation d’essayer les tenues proposées à la fin de chaque championnat.
Le Délégué recevra un document concernant les championnats de France qu’il sera dans l’obligation de présenter si les joueuses/joueurs le sollicitent (charte).
 
Paragraphe 6) Les indemnités des championnats régionaux :
Le Comité Régional BFC ne prend aucune indemnité à sa charge sauf les récompenses aux champions et vice-champions (environ 25€ par coupe avec plaquette).
Le Comité Régional BFC prend en charge l’arbitre régional (Art. 2, § 1)
 
Déplacement : les frais de déplacement des équipes sont à la charge du Comité Départemental ou des clubs ou des joueurs.
 
Frais des Comités départementaux :
Frais d’hébergement : les CD attribuent un forfait de 15€ par joueurpour la nuitée précédant le championnat si plus de 150 kms du siège social du club.
Restauration : les CD prennent en charge le repas de la pause méridienne de leurs joueurs : 16€ par repas.
 
 
Frais des organisateurs :
Fleurs : féminines
Délégué : repas, boissons et hôtellerie…
Arbitre : repas.
 
Article 3 – L’ORGANISATION SPORTIVE
Elle est assurée par les membres du Comité Départemental organisateur, supervisée par le Délégué Régional ou toute autre personne mandatée par le Comité Régional BFC.
Chaque compétition se déroule à l’aide du support informatique « gestion-concours ».
Les licenciés de chaque département déposent les licences à la table de marque avant le début de la compétition régionale.
Tout participant non porteur de sa licence, pourra participer au championnat après vérification satisfaisante dans la base de données (Règlement sportif fédéral, Section I. Art. 2). Il devra s’acquitter d’une amende de 10€ reversée à la trésorerie du CR BFC.
 
Paragraphe 1) Championnats à Pétanque :
Début des parties à 8h30. Arrêt à 12h30. 2 parties jouées avant la pause méridienne. Les barrages non terminés doivent reprendre à 13h30.
Reprise pour tous les autres matchs à 14h.
 
Paragraphe 2)Championnats au Jeu Provençal :
Les championnats de Jeu provençal se déroulent sur deux jours :
Le samedi : début des parties à8h30. Arrêt à 12h30 si la 1ère partie est terminée.
Reprise à 14h. Arrêt après les 1/8ème de finale joués.
 
Le dimanche : début des parties à8h30 en ¼ de finale.
Reprise à 13h30 en ½ finale. Finale vers 16h.
Les parties se joueront en 11 points jusqu’aux ¼ de finale inclus.
 
Paragraphe 3) Protocole :
A chaque championnat, avant de lancer la finale, il sera procédé à la présentation des joueurs et joueuses et, autant que possible, de leur palmarès.
Les joueurs et joueuses pénétreront sur le terrain, précédés d’un représentant de leur Comité (Président ou autre), des arbitres officiels, du Président du Comité Organisateur (ou de son représentant), du Président de la société organisatrice, du Président du Comité Régional ou de son représentant.
Le but de la finale sera lancé par le Président du Comité organisateur ou toute autre personne désignée.
La remise des récompenses aux joueuses et joueurs peut être confiée aux soins de personnalités locales, en présence souhaitable de la presse régionale.
 
Article 4– L’ORGANISATION MATERIELLE
 
Paragraphe 1) La table de marque : 
L’organisation doit prévoir : - un local couvert et fermé sur trois côtés, et bien éclairé pouvant recevoir 3 à 5 personnes, équipé de deux prises électriques au moins, avec bloc multiprises et rallonges.
Suffisamment de tables (entrepôt des récompenses) et de chaises.
- Un espace isolé pour l’essayage des tenues et pour le contrôle des boules.
- Un panneau d’affichage du jury.
- Les tableaux d’affichage des poules.
- Le plan des terrains numérotés.
 
Paragraphe 2)Les terrains ( annexe 1) :
 
Tous les terrains de pétanque et de jeu provençal seront tracés à la ficelle.
Chaque compétition disposera d’un carré d’honneur :
Pétanque :
8 terrains réglementaires de 15 x 4m, et numérotés à l’extérieur des jeux.
Dimensions des autres jeux : au minimum 12 x 3 m, saufs les terrains extérieurs : 12 x 4m
Le carré d’honneur sera clos par des barrières métalliques, placées à 1 mètre minimum des limites des terrains.
Sur chacun des terrains du carré d’honneur doit pouvoir s’afficher le score.
Les organisateurs fourniront 8 cercles agréés FFPJP(32 souhaités).
 
Jeu Provençal :
8 ou 16 terrains réglementaires de 24 x 4m, et numérotés à l’extérieur des jeux.
Dimensions des autres jeux : 24m x 4m.
Le carré d’honneur sera clos par des barrières métalliques, placées à 1,50 m minimum des lignes de perte.
Sur chacun de ses terrains doit pouvoir s’afficher le score.
Les organisateurs devront fournir 8cercles adaptés(32 souhaités).
Si possible une allée sera prévue pour permettre la circulation entre les jeux appairés, d’une largeur de 1m minimum.
 
Paragraphe 3)La sonorisation 
Elle doit être équipée de deux micros, dont un HF.
Elle doit pouvoir couvrir de façon audible tous les terrains, la buvette, et l’aire de restauration.
 
Paragraphe 4)L’éclairage :
Il doit être performant sur tous les terrains (c’est l’un des critères prépondérants pour l’attribution d’un championnat).
 
Paragraphe 5) La buvette :
Elle se situe hors des tables de marque, à plus de 10m des jeux, en un lieu ne gênant pas les joueurs. Toutes les autorisations légales devront avoir été obtenues.
 
Paragraphe 6)Les parkings : 
Prévoir : un accès pour les secours.
                Un emplacement suffisamment important ainsi que les autorisations nécessaires.
                Des emplacements réservés aux membres délégués (CR, CT, CD) et aux arbitres.
 
Paragraphe 7)Les repas :
Le club organisateur doit assurer les repas de midi, peu onéreux au possible, en un lieu le plus rapproché de l’aire de compétition.
 
 
Article 5 - HYGIENE ET SECURITE 
Des toilettes décentes, en nombre suffisant (au moins 3, pour hommes etpour femmes), et des urinoirs en plus, doivent être disponibles à proximité des terrains. Leur entretien doit être assuré pendant toute la durée de la compétition.
L’organisation disposera d’une trousse de secours,voire d’un poste de secours, clairement indiqués et facilement accessibles.
En cas d’installation de tribunes amovibles, les organisateurs devront posséder toutes les autorisations délivrées par les autorités compétentes.
 
Article 6 - LA COMMUNICATION
Le Président du club (ou du Comité) organisateur devra informer de l’évènement le Maire, et l’autorité de police ou de gendarmerie compétente.
Une plaquette programme pourra être réalisée :
Le club et le Comité organisateurs pourront solliciter des annonceurs publicitaires et les sponsors pour l’élaboration de la plaquette qui présentera la ville d’accueil et le Comité d’accueil.
Cette plaquette sera ouverte à la communication des élus : Maire, Présidents du Conseil Régional, Départemental, Député, aux Présidents du Comité Régional BFC, du Comité Départemental et du club organisateurs, voire aux représentants du CROS et du CDOS.
Le Correspondant Local de la Presse régionale sera avisé, pour la couverture et la diffusion de l’évènement.
La Commission Communication du Comité Régional assurera le suivi du championnat sur son site et assurera un compte-rendu (pour les Comités et PLANETE BOULES).
Il est nécessaire de prévoir :
Les banderoles ou autres matériels publicitaires fournis par le Comité Régional BFC, à titre de prêt, et qui devront être installés en priorité.
 
 
Article 7 - LES DOTATIONS (annexe 2) :
Elles sont à la charge du Comité Régional BFC (coupes).
 
 
 
Dotations exceptionnelles au niveau national : lorsqu’une équipe championne régionale BFC ou issue de l’un des 8 Comités Départementaux composant le CR BFC s’illustre sur un championnat de France, le CR BFC, dans la mesure de ses capacités financières, lui attribue une récompense. Celle-ci peut lui être remise lors de l’Assemblée Générale du CR BFC ou à tout autre moment jugé opportun :
 
  • 50€ par joueur/joueuse atteignant les quarts de finale.
  • 100€ par joueur/joueuse s’inclinant en demi-finale.
  • 150€ par joueur/joueuse finaliste du championnat de France.
  • 200€ par joueur/joueuse Champion/Championne de France.
 
Toutes les catégories sont concernées par ces dispositions. Ces récompenses ne peuvent pas être envisagées sous forme de chèque attribué mais par des présents ou bons cadeaux.
Lorsqu’il s’agit de féminines, le CD qui accueille cette remise de prix, peut, à sa discrétion, remettre des bouquets de fleurs.
 
Article 8 - LA DELEGATION
Le Délégué mandaté par le Comité Régional BFC devra établir un compte-rendu de la compétition qui sera transmis au responsable désigné du Comité Régional BFC.
 
Article 9   Cahier des charges
 
Ce cahier des charges des championnats du Comité Régional de BOURGOGNE /FRANCHE-COMTE, a été adopté :
Par le Comité Directeur du : 20 octobre 2018 à Bans.
Par l’assemblée Générale du 1er décembre 2018 à Belfort.
 
Ce document est annexé au Règlement Intérieur du Comité Régional de la BFC.
A chaque championnat, un exemplaire de ce document sera adressé à l’organisateur, qui sera tenu de s’y conformer strictement.
 
 
Le Secrétaire Général du Comité Régional BFC   Le Président du Comité Régional BFC
 
Christian PERRAUDIN                                                       Robert DUTRONC